(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 23 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) ALTRAD ETAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682327.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 23 juillet 2021.
ALTRAD ETAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 novembre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°334118 - Publication au BOPI 2001-11-02
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2001 n°2204260 - Publication au BOPI 2001-07-30
Inscription le 28 février 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°341558 - Publication au BOPI 2002-02-28
Inscription le 2 janvier 2002 - Demande de relevé de déchéance n°337958 - Publication au BOPI 2002-01-02
Inscription le 26 novembre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°335835 - Publication au BOPI 2001-11-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Inscription le 24 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°568276 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-24
Inscription le 24 janvier 2012 - Changement de dénomination n°568277 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-24
Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2012 n°2489703 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-24